Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact

Bienvenue à Aynac !

Château d'Aynac du XV

Dans le Quercy en Limargue

Eglise Saint-Geniès

Classé monument historique

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Gestion des risques - Installations classées

Gestion des risques - Installations classées

Installations classées (ICPE, IOTA)

  • Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
  • Installations, ouvrages, travaux, activités (IOTA)
  • Autorisation environnementale (ICPE, IOTA)
  • Modification des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) et des installations, ouvrages, travaux et activités (IOTA)

Protéger son activité des risques naturels et technologiques

  • Prévenir les risques naturels et technologiques pouvant impacter son activité
  • Assurer son entreprise contre les risques naturels et technologiques

Prévenir et réparer les atteintes environnementales

  • Évaluation environnementale
  • Prévention et réparation des dommages causés à l'environnement
  • Dérogations espèces protégées (animales ou végétales)
  • Compensation des atteintes à la biodiversité
  • Obligation réelle environnementale (ORE)

Questions / Réponses

  • Qu'est-ce qu'un préjudice écologique ?
  • Sécheresse : quelles sont les restrictions d'eau en vigueur ?

Pour en savoir plus

  • Nomenclature des ICPE et des IOTA —Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris)
  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement

Permanence du maire sur rendez-vous :  Tous les samedis matins de 10h00 à 12h00 (sauf démarches administratives)

Mairie d'Aynac
Le bourg
46120 Aynac

Tél. 05 65 38 93 36

Nous écrire un email

               Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi :

 09h00 à 12h00 | 14h00 à 16h30

Fermée le Mercredi 

Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation