Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact

Bienvenue à Aynac !

Château d'Aynac du XV

Dans le Quercy en Limargue

Eglise Saint-Geniès

Classé monument historique

  1. Professionnels
  2. Ressources humaines
  3. Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Cotisations et contributions sociales de l'employeur

Déclarations sociales

  • Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés
  • Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH)
  • Déclaration sociale nominative (DSN)

Cotisations et contributions

  • Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S)
  • Contribution solidarité autonomie (CSA)
  • Forfait social
  • Versement mobilité
  • Contribution patronale au dialogue social
  • Régime de garantie des salaires (AGS)
  • Cotisations sociales accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
  • Bassin d'emploi à redynamiser (BER) : exonérations de cotisations sociales

Questions / Réponses

  • Quels sont les seuils d'effectifs pour les déclarations sociales ?
  • Comment obtenir une attestation de vigilance ?
  • Que risque une entreprise en cas de travail illégal ?
  • Comment calculer les effectifs d'une entreprise ?
  • Quels sont les délais de prescription en matière de cotisations sociales ?

Pour en savoir plus

  • Comment éviter les erreurs de déclaration de vos cotisations ? —Direction interministérielle de la transformation publique (DITP)
  • Déclaration sociale nominative (DSN) —Fédération Agirc-Arrco
  • Cotisations retraite complémentaire —Fédération Agirc-Arrco
  • Taux de cotisations - Secteur privé —Urssaf

Permanence du maire sur rendez-vous :  Tous les samedis matins de 10h00 à 12h00 (sauf démarches administratives)

Mairie d'Aynac
Le bourg
46120 Aynac

Tél. 05 65 38 93 36

Nous écrire un email

               Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi :

 09h00 à 12h00 | 14h00 à 16h30

Fermée le Mercredi 
Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation