Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Les comptes-rendus de la Délégation Spéciale
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente - Réservation salle du conseil municipal
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact
Menu
  • Accueil
  • Le village
    • Histoire
    • Le bourg et ses hameaux
    • Situation géographique
    • Patrimoine
    • Galerie photos
  • La municipalité
    • Le Conseil Municipal
    • Les Commissions municipales
    • Les comptes-rendus du Conseil
    • Les comptes-rendus de la Délégation Spéciale
    • Services & équipements municipaux
    • Bulletins municipaux
    • La bibliothèque
    • Location salle polyvalente - Réservation salle du conseil municipal
    • Vos démarches administratives
  • Cadre de vie
    • Infos communales
    • Civisme
    • Artisans & commerçants
    • Gîtes
    • Associations
    • Agence postale
    • Santé
    • Agenda des manifestations
    • Cimetière
    • Commission Extra-Municipale
    • Vos annonces immobilières
  • Habitat & Urbanisme
    • Service urbanisme Grand Figeac
    • Syded du Lot
  • Education & jeunesse
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Association Ségala-Limargue
  • Contact

Bienvenue à Aynac !

Château d'Aynac du XV

Dans le Quercy en Limargue

Eglise Saint-Geniès

Classé monument historique

  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Économie circulaire - Déchets
  4. Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)

Interdiction d'impression systématique des tickets (de caisse, de carte, etc.)

Mis à jour le15/04/2025

L'impression et la distribution systématiques de tickets de caisse, de carte bancaire et de bons d'achats est interdite, sauf exceptions. Ils peuvent être imprimés à la demande du client.

Voir aussi

  • Gestion des déchets de l'entreprise : ce qui doit être mis en place
  • Tri à la source des déchets des entreprises : ce qu'il faut savoir
  • Produits en plastique interdits
  • Interdiction de fournir des échantillons sans demande de la part du consommateur
  • Interdictions liées à la distribution de publicités

Pour en savoir plus

  • Comment transformer la fin du ticket de caisse en opportunité ? —France Num
  • Fin de l’impression systématique du ticket de caisse : quelles solutions sont possibles et quelles sont les règles ? —Commission nationale de l'informatique et des libertés (Cnil)
  • Impression des tickets de caisse et autres à la demande des clients —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr


Permanences de la délégation spéciale :  durant le mois d'octobre, la délégation spéciale sera présente en mairie, par au moins un de ses membres, tous les jours à raison d'une demi-journée (soit matinée, soit après-midi), à l'exception du mercredi. Il est recommandé de prendre rendez-vous par mail ou via le formulaire de contact présent sur le site internet de la commune. 

Mairie d'Aynac
Le bourg
46120 Aynac

Tél. 05 65 38 93 36

Nous écrire un email

                   Accueil du secrétariat :

              Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi 

 09h00 à 12h00 | 14h00 à 16h30

Fermé le Mercredi 

Site commercialisé par INDY System - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation